1. Identification de l’entreprise

MCA Boost – Marketing Community Academy

Micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET : 94464178600016

Adresse : 53 route des Mottais 44600 Saint-Nazaire

Email : contact@mca-boost.fr

Représentée par : Morgane Ménard, fondatrice

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations d’accompagnement/coaching proposées par la micro-entreprise MCA Boost, notamment le programme "MCA Boost", destiné à accompagner les professionnelles indépendantes dans leur stratégie de communication digitale.

3. Description des prestations

Le programme MCA Boost comprend :

• Un accompagnement personnalisé en ligne (coaching)

• L’accès à des ressources numériques (PDF, templates)

• Des sessions de travail via Google Meet

• Des suivis individuels

Les détails du programme, de son contenu et de sa durée sont indiqués sur la page de vente associée.

4. Modalités de commande

Toute commande se fait en ligne via le site internet https://www.mca-boost.fr

Le paiement valide la commande et vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

5. Prix et paiement

Les tarifs sont indiqués en euros TTC.

Le paiement s’effectue en une fois ou en plusieurs fois selon les modalités précisées sur la page de vente.

Les paiements sont sécurisés et gérés par [Stripe / Systeme.io].

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord du client.

En validant sa commande, le client accepte expressément que l’exécution de la prestation débute avant l’expiration du délai légal de rétractation, renonçant ainsi à ce droit.

7. Livraison des services

L’accès aux services (supports, modules, sessions de coaching) est accordé immédiatement après paiement ou selon un calendrier convenu avec le client.

Tout retard ou report sera communiqué par email.

8. Obligations du client

Le client s’engage à participer activement au programme et à fournir les informations nécessaires à son bon déroulement. Aucune garantie de résultats n’est promise, ceux-ci dépendant de l’implication du client.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, visuels, supports pédagogiques) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de MCA Boost.

Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

10. Responsabilité

MCA Boost ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions du client, ni des résultats non atteints.

La prestation est une obligation de moyens, non de résultat.

11. Protection des données personnelles

Les informations recueillies sont traitées dans le respect du RGPD. Le client peut demander la modification ou la suppression de ses données en écrivant à l’adresse indiquée ci-dessus.

12. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

À défaut, le litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège de la micro-entreprise.Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit. Autem dolore, alias, numquam enim ab voluptate id quam harum ducimus cupiditate similique quisquam et deserunt, recusandae.